Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 01 10 2010

COMMUNE DE BONNAUD

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1^er octobre 2010

Date de la convocation 27 septembre 2010. Date d'affichage 27 septembre 2010.

Le conseil municipal s'est réuni ce jour 1^er octobre 2010 à 20 heures 30.

Personnels présents :  BÉLIARD Florence, BLANCHON Daniel, BOZON Annabelle, CANARD Robert, COLIN Jacques, GALLEZ Christian, NICOLAS Jean-Louis.

Le quorum étant atteint, monsieur Christian GALLEZ, maire, ouvre la séance.

Madame BOZON Annabelle est nommée secrétaire.

Plan d'accessibilité de la voirie et des espaces publics.

Le Maire expose au Conseil Municipal  le projet de convention réalisé par la Communauté de Commune du Sud Revermont créant un groupement de commandes entre la CCSR et les communes membres de cet EPCI afin de réaliser un plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics, ainsi qu’un diagnostic du bâti.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, a l’unanimité des présents :

-         DECIDE d'adhérer au groupement de commandes pour l'élaboration d'un plan d'accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE); 

-         APPROUVE le projet de convention d'adhésion au groupement tel qu'il figure en annexe à la présente délibération,

-         DONNE délégation au maire pour représenter la commune dans ce groupement et signer la convention ;  M. BLANCHON Daniel étant son suppléant,

-      DONNE délégation à la Communauté de Communes du Sud Revermont coordonnateur du groupement de commandes, pour la consultation, la passation, la signature et la notification du marché ; chaque membre du groupement restant responsable de l'exécution de la partie du marché qui la concerne (élaboration de ses besoins, signature du(es) bon(s) de commande, facturation et règlement).

Autorise l’achat de papier peint pour un montant maximum de 200€ pour la réfection du revêtement mural de l’escalier et du couloir de l’étage du logement locatif.

L'ordre du jour étant terminé, le maire clôt la séance.

                                                                                                                                                 Le Maire

              Christian Gallez