Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 09 2011

DÉPARTEMENT DU JURA

ARRONDISSEMENT DE LONS LE  SAUNIER

CANTON DE BEAUFORT

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COMMUNE DE BONNAUD

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 23 septembre 2011

Date de la convocation 19 septembre 2011. Date d'affichage 19 décembre2011.

Le conseil municipal s'est réuni ce jour 23 septembre 2011 à 20 heures 30.

Personnels présents :  BLANCHON Daniel, BOZON Annabelle, COLIN Jacques, GALLEZ Christian, NICOLAS J-L, BÉLIARD Florence, BÉLIARD Gérard.

Absents excusés :        CANARD Robert, GUICHARD Nelly

Le quorum étant atteint, monsieur Christian GALLEZ, maire, ouvre la séance.

Madame BÉLIARD Florence est nommée secrétaire.

Diagnostics Assainissement non collectif

Le Conseil Municipal de Bonnaud décide, à l'unanimité des présents, de confier au syndicat des eaux et assainissement de Beaufort l'étude diagnostique des installations d'assainissement non collectif en vue de l'établissement d'un plan de zonage.

La rémunération du syndicat des eaux et d'assainissement est fixée à 60€ HT par installation inspectée.

Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor.

Le Conseil Municipal de Bonnaud décide, à l'unanimité des présents, d'attribuer à Monsieur Christophe COTTET, Receveur municipal, l'indemnité de conseil au taux plein à compter de sa prise de fonctions.

Désignation a la Commission Intercommunale des Impôts Directs.

Monsieur GALLEZ Christian est désigné comme Titulaire,

Monsieur BLANCHON Daniel est désigné comme Suppléant.

Le Maire

Christian GALLEZ