Top articles
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Délibérations du Conseil Municipal du 13 novembre 2009
COMMUNE DE BONNAUD Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13 novembre 2009 Date de la convocation 9 novembre 2009, date d’affichage 9 novembre 2009 Le conseil municipal s’est réuni ce jour 13 novembre à 20 heures 30 Personnes présentes : Annabelle...
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Réunion du Conseil Municipal du 19 février 2010
Le conseil municipal se réunira à la Mairie le vendredi 19 février 2010 à 20h30 Ordre du jour : Délibération ATESAT Délibération Coupe de bois Tarif de location du logement communal Compte Administratif 2009 Compte de Gestion 2009 Affectation du résultat...
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Délibérations du Conseil Municipal du 19 février 2010
DÉPARTEMENT DU JURA ARRONDISSEMENT DE LONS LE SAUNIER CANTON DE BEAUFORT ----- COMMUNE DE BONNAUD Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 février 2010 Date de la convocation 15 février 2010. Date d'affichage 15 février 2010. Le conseil municipal...
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Réunion du Conseil Municipal du 28 août 2009
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le conseil municipal se réunira à la Mairie le vendredi 28 août 2009 à 20h30 Ordre du jour : Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor Modification des statuts de la Communauté de Communes du Sud Revermont pour y...
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Permanence service des impots
Direction Générale des Finances Publiques Beaufort, le 6 mai 2009 Objet : Déclaration des revenus 2008 Afin de répondre à vos questions sur la déclaration des revenus 2008, deux inspecteurs du Service des Impôts des Particuliers de Lons le Saunier seront...
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Collecte ordures ménagères
Suite au mouvement de grève du 19 mars, les containers gris n'ont pas été ramassés. Il n'y aura pas de tournée de remplacement. Les employés du S.Y.C.T.O.M. ont pour consignes de prendre les sacs situés près des containers lors de la prochaine tournée...
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Voyages à destination des États-Unis
Documents nécessaires pour aller aux USA Le programme américain d’exemption de visa (Visa Waiver Program), dont la France bénéficie, dispense de visa, sous certaines conditions, les ressortissants français qui souhaitent transiter par le territoire des...
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Conseil Municipal du 17/11/2008
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 17 Novembre 2008 Le conseil municipal s’est réuni en mairie, ce jour 17 Novembre 2008 à 20 heures 30 Personnes présentes : Gérard BELIARD, Daniel BLANCHON, Annabelle BOZON, Robert CANARD, Jacques COLIN,...
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Le tri
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Fermeture Mairie
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Conseil Municipal du 3 mai 2013
Le Conseil Municipal de Bonnaud se réunira le vendredi 3 mai 2013 dans la salle de la Mairie à 20h30 Ordre du jour : Enquête publique concernant le contrat de rivière Tableau de classement de la voirie communale Représentation communale à la CCSR Conventions...
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Manœuvre des Sapeurs pompiers de Savigny en Revermont
Avis Les sapeurs pompiers du centre d'incendie et secours de Savigny en Revermont effectueront dans le cadre des acquis et des compétences, leur manœuvre mensuelle sur la commune de Bonnaud le dimanche 5 août 2012. Le chef de centre mentionne dans son...
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Réunion du Conseil Municipal du 19 février 2010
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le conseil municipal se réunira à la Mairie le vendredi 19 février 2010 à 20h30 Ordre du jour : Délibération ATESAT Délibération Coupe de bois Tarif de location du logement communal Compte Administratif 2009 Compte de Gestion...
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Cambriolage dans les résidences
Ci-joint le courrier du chef d'escadron Alexandre Sage, Commandant la compagnie de gendarmerie de Lons-le-Saunier - Lettre d'attention Cambriolages (1).pdf
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Révision de la liste électorale
Veuillez trouver ci-joint le dépôt des tableaux des modifications portées sur la liste électorale - révision liste electorale001.pdf
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Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2014
Ci-joint, le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2014. - Installation CM.pdf
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Ordures ménagères
. . . Modification du calendrier de ramassage des ordures ménagères en 2014 . En raison des jours fériés en 2014, veuillez trouver ci-dessous, les modifications apportées au calendrier du ramassage des ordures ménagères: - Calendrier du ramassage des...
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 avril 2014
. . Veuillez trouver ci-dessous le compte-rendu du Conseil Municipal du 18 avril 2014 - Compte rendu du CM du 18 avril 2014.pdf
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Arrêté de Circulation sur la Commune pour le 31 mai 2014
. . Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté de circulation pris à l'occasion de la traversée de la commune par une course cycliste. - Arrêté circulation Commune de BONNAUD.pdf
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Etat récapitulatif des candidatures à l'élection municipale de Bonnaud, pour le 1er tour de scrutin.
Ci-joint l'état récapitulatif des candidatures à l'élection municipale de Bonnaud, scrutin du 23 mars 2014. - BONNAUD (1).pdf
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Vote par procuration : Mode d'emploi
. . .Cliquer sur le lien ci-dessous pour connaître les modalités de vote par procuration - vote procuration002.pdf
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Elections municipales 2014
. . .Cliquez sur le lien ci-dessous pour connaître les modifications apportées pour les élections municipales de 2014 - vote 003.pdf
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Elections municipales de 2014
Arrêté préfectoral n ° 2013351-0003 du 17 décembre 2013 Relatif à la période et aux lieux de dépôt des candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires des 23 et 30 mars 2013. Cliquer sur le lien ci-dessus pour ouvrir...
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Plan de rénovation énergétique de l'habitat
Ci-Dessous le plan de rénovation énergétique de l'habitat Cliquer sur le lien ci-dessus - Plan renovation energetique de l habitat.pdf
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Arrêté 20133-50 - 0018 du 16 décembre 2013
Ci-dessous, l'Arrêté 20133-50 - 0018 du 16 décembre 2013 réglementant la pêche en eau douce dans le département du Jura - ARP 2014 signe corrige.pdf